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Manifestement, lorsqu'on est incapable de résoudre un problème réel, on recherche une menace imaginaire. Le péril étant inexistant, on escompte pouvoir annoncer l'avoir vaincu. C'est manifestement, une des causes, mais pas la seule, du projet de loi relatif à la sécurité quotidienne.

Avec une technique de désinformation confirmée, il est procédé à l'amalgame de faits sans rapport entre eux (autre que l'arme) et asséné des affirmations non fondées. C'est comme si pour les décès dus à l'automobile, il était confondu les accidents de circulation, les suicides, les poursuites avec les forces de l'ordre, les accidents sur circuit et les " rodéos ".

D'après les données en notre possession (Base SC 8, INSERM de 1979 à 1997) le nombre de décès pour les 3 rubriques semble exagéré. D'autant plus, que ces données concernent les décès survenus sur le territoire français, non les évènements qui s'y sont produits. Il convient également de préciser que les données de l'INSERM constatent la date du décès et non celle du fait générateur.

1. Ð ACCIDENTS.

En France, traditionnellement, les accidents occasionnés par les armes à feu surviennent essentiellement lors de partie de chasse La pratique du tir sportif, de compétition comme de loisir, est une activité très sure. Le seul accident mortel survenu, ces dernières années, à été causé par l'explosion d'un pistolet défectueux, ce n'est donc pas à proprement parler d'un accident causé par un projectile d'arme à feu.

Cependant, les chasseurs français sont, avec les Allemands, les plus sûrs d'Europe. De même, la chasse est, parmi les activités de plein air, une des moins risquées.

• Les activités pratiquées avec des armes à feu ( tir & chasse ) occasionnent moins de morts ( # 40 morts par an ) que d'autres loisirs de plein air.

Les chutes occasionnent à elles seules près de 10 000 décès par an en France, ce qui relativise grandement les morts par armes à feu.

En revanche, il conviendrait de s Ôinterroger sur la brusque augmentation du nombre d'accidents en 1996 et 1997. Il serait hardi d'imputer ses tristes " records " aux dispositions du décret du 6 mai 1995, mais il faut tout de même constater que l'enregistrement d'armes librement détenues depuis leur création, n'a pas évité les accidents et ni responsabilisé les imprudents, bien au contraire.

Les données de 1996 et 1997, doivent interpeller, le nombre de décès le plus élevé entre 1985 et 1995 est de 66 et c'est une exception. Les résultats de la décennie tournent autour de 50 avec un minimum de 39 décès en 1990.

Le peu d'impact, voire les effets néfastes, d'une réglementation coercitive est donné par le Japon qui a annoncé dans une enquête de l'ONU, 10 décès accidentels pour 550 000 armes régulièrement détenues dans le pays, soit un taux de 1.8/100 000. A l'échelle française (hypothèse : 20 M d'armes) cela correspondrait à 364 décès, soit 7 fois plus qu'actuellement et à l'échelle des Etats-Unis ( 250 M d'armes) à 4 545 morts !

Le " World Forum on the Future of Sport Shooting Activities ", qui a étudié sérieusement la question, propose une démarche qui semble avoir un certain succès : prise de conscience des risques par les détenteurs d'armes et formation par des programmes adaptés.

" Ce n'est pas par la réglementation qui réduira le nombre d'accidents : c'est l'entraînement et la formation sur le maniement des armes. "

La France, avec une moyenne de 52 accidents mortels, aurait un taux de 0.087 / 100 000, bien inférieur au taux moyen constaté par l'ONU dans son enquête internationale sur la réglementation des armes à feu qui est de 0.2 / 100 000.

1. Ð HOMICIDES.

Cette rubrique est elle-même un agrégat d'évènements divers, où sont additionnés les règlements de compte entre truands, des actions terroristes, des meurtres relevant du grand banditisme, des crimes domestiques comme des interventions légales. Il ne semble pas que des données plus détaillées soient disponibles dans le public. Compte tenu de l'hétérogénéité des composantes de cette rubrique d'une part et d'autre part du faible nombre des observations, il est difficile de tirer des conclusions fines. Cependant, il est notable que le nombre d'homicides par armes à feu a décru au cours des 5 dernières années connues (1993-1997) :

	1993	1994	1995	1996	1997	Moy.
H	171	164	165	151	130	156
F	95	89	96	92	84	91
Total	266	253	261	243	214	247

Homicides par armes à feu (source INSERM)

Et il s'agit d'une tendance de long terme, comme le montrent les moyennes mobiles (3 ans ; 5 ans et 10 ans), après un sommet en 1984 (342) le nombre d'homicides par armes à feu suit un trend décroissant pour atteindre un point bas (214) en 1997, dernière année connue.

Moyennes Mobiles			1981	1986	1991	1996	1997
Moyenne mobile 3 ans			216	310	254	252	239
Moyenne mobile 5 ans				291	250	251	247
Moyenne mobile 10 ans					270	251	245

Homicides par armes à feu (source INSERM)

Pour la période traitée par l'INSERM (1979 à 1997), la moyenne est de 254 homicides ( 165 hommes et 89 femmes). Si nous pouvons constater une forte augmentation + 73 % entre 1981 et 1984 ( + 144 décès) dans la première moitié des années 80, puis une baisse de 1986 à 1987 et des hausses isolées en 1989 et 1993, le trend semble s'être stabilisé à une moyenne de 250 décès / an dans la dernière décennie connue. Après la brusque hausse constatée à partir de 1982 pour cumuler à 342 décès en 1984, la moyenne des 3 premières années, traitées par l'INSERM, 216 décès, n'a pu être retrouvée.

	1981	1982	1983	1984	1985	1986	1987	1988	1989	1990	Moy.
H	140	149	183	229	211	176	170	134	174	169	173
F	58	95	97	113	100	101	102	81	101	78	93
Total	198	244	280	342	311	277	272	215	275	247	266

Homicides par armes à feu (source INSERM)

Cependant, il faut constater que 85 % des homicides constatés en France ne sont pas dus aux armes à feu, et que le nombre de morts causées sans l'emploi d'un objet quelconque est nettement supérieur. Ainsi, près d'un homicide sur quatre est réalisé par coups et blessures volontaires contre un sur six au moyen d'une arme à feu. A notre connaissance, aucune information n'existe sur l'origine des armes utilisées. Déjà, en 1998, dans son rapport l'Inspecteur Général Cancès déplorait le " défaut de statistiques fiables (l'état "4 001", recueil des statistiques des crimes et des délits centralisés par la Direction Centrale de la Police Judiciaire ne distingue pas les catégories d'armes dans les infractions commises avec arme à feu). Il ne semble pas que la situation ait évoluée depuis. Ce qui tenterait de démontrer la relativité du problème.

 

Homicides	1995	%	1996	%	1997	%	MOY.	%
Dont par armes à feu	261	14.87%	243	15.77%	214	17.30%	239	15.82%
Dont par coups et blessures volontaires suivis de morts	419	23.88%	370	24.01%	274	22.15%	354	23.43%
TOTAL	1 755		1 541		1 237		1511

Source Ministère de l'Intérieur et INSEM

A la lecture de ces données officielles, du Ministère de l'Intérieur et de l'INSEM, il est difficile de prétendre que " les ventes d'armes de chasse et de fusils à pompe augmentent et les incidents dramatiques se multiplient à délai de plus en plus rapproché, symptômes d'un désordre social et d'une insuffisance de la loi. "

Il faut noter que la phase descendante amorcée en 1985, après le record historique de 1984 (342 décès) s'est poursuivie après l'arrêté du 8 janvier 1986 ait reclassé en 8¡ catégorie, un certain nombre d'armes dont certaines étaient jusqu'alors soumises à autorisation. Ce fait, parmi d'autres, tend à démontrer que la violence n'augmente pas nécessairement en cas de libéralisation de la réglementation et que les criminels ne s'approvisionnent pas dans le circuit légal, même s'il est entièrement libre.

La France, avec une moyenne de 247 homicides, aurait un taux de 0.41 / 100 000, infiniment moindre que taux moyen constaté par l'ONU dans son enquête internationale sur la réglementation des armes à feu qui est de 4.47 / 100 000, plus de 10 fois moins.

2. Ð SUICIDES.

Dans tous les pays développés, même aux Etats-Unis, les suicides par armes à feu constituent la majorité des morts par "balle". Aussi, les lobbies anti-armes mettent en avant une raison de " sécurité sanitaire " avec les mêmes techniques de désinformation.

Même Thomas Gabor, référence des lobbies anti-armes canadiens, dans son " rapport sur la littérature concernant en particulier le Canada " étudiant " les conséquences de la disponibilité des armes à feu " (1994) reconnaît qu' " il faut faire preuve de prudence en rapport avec la question de la disponibilité des armes à feu et la question des taux de suicide ". Les études de la " littérature " citées sont pratiquement partagées quant à l'incidence de la disponibilité des armes sur les suicides. Une étude plus récente (1999) de Jean Caron, traitant du suicide par armes à feu en Abitibi-Témiscamingue (Québec) avant et après l'application de la réglementation sur l'entreposage sécuritaire des armes à feu montre que les plus de 45 ans n'ont pas changé leur mode de suicides et que chez les jeunes le taux de suicides a augmenté, surtout par pendaison chez les hommes et par empoisonnement chez les femmes.

La France, avec une moyenne de 2800 suicides, aurait un taux de 4.6 / 100 000, nettement supérieur au taux moyen constaté par l'ONU dans son enquête internationale sur la réglementation des armes à feu qui est de 1.34 / 100 000, avec un maximum de 7.23 / 100 000. Mais ce taux moyen recouvre des pays aux cultures et aux niveaux de vie très différents. Le taux global de suicides communiqué par l'étude de l'ONU est de 10.95 / 100 000 et, à l'exception du Japon, tous les pays au-dessus de ce taux moyen sont européens ou anglo-saxons. Mais le pourcentage moyen de suicides par armes à feu qui est de 18.66 % est largement dépassé par des pays qui ont un taux global de suicides inférieur à 5 / 100 000.

Si nous comparons deux pays européens de cultures proches, l'Espagne et la France, nous constatons : ces deux pays ont plus d'un million de chasseurs et la même densité ( ~ 1 chasseur / 13-14 hommes de 16 à 90 ans), mais que le taux global de suicides est en Espagne de 5.92 / 100 000, dont 0.55 / 100 000 par armes à feu, contre respectivement 19.2 / 100 000 et 4.6 / 100 000 en France.

Quand nous savons que le Japon, où les armes à feu ont été prohibées depuis leur introduction au XVI^ème siècle, a un taux de suicide qui se situe régulièrement autour de 20 / 100 000, soit près de 25 000 victimes dont environ 50 par arme à feu, il est difficile de prétendre qu'il y a une corrélation quelconque entre le nombre d'armes détenu et le taux de suicides.

En France, il y a entre 120 000 et 150 000 tentatives de suicides annuelles et de 11 000 à 12 000 suicides réussis, avec un maximum en 1993 (12251 décès )et 1994 (12041décès ). Mais près de 40 % de ces suicides réussis sont du à la " pendaison, strangulation et asphyxie " (code CIM E953), soit 2 suicidés sur 5 contre 1 / 5 par arme à feu.

La France qui est dans le peloton de tête des pays développés en la matière, connaît un problème de suicides pas d'armes à feu. Nous pouvons constater que le nombre de suicides réussis reste relativement constant. Les " suicides par submersion " (code CIM E954) diminuent ( -26% en 10 ans), et les " suicides par armes à feu et explosifs " (code CIM E955) stagnent, mais les désespérés ont recours à d'autres modes, pendaison, saut d'un lieu élevé ou se précipiter sur un objet en mouvement (train, métro etc..)

	1988	1989	1990	1991	1992	1993	1994	1995	1996	1997	MOY.
Pendaison	4373	4363	4221	4242	4307	4554	4416	4405	4374	4409	4366
Submersion	1174	1070	1021	1025	991	948	1061	969	897	867	1002
Armes à Feu	2623	2818	2725	2737	2745	3123	2981	2943	2588	2556	2784
TOTAL	11599	11715	11403	11502	11644	12251	12041	11819	11279	11139	11639

(source INSERM)

3. Ð TOUS MOYENS.

De ces éléments, nous pouvons conclure :

1) Qu'il est faux de prétendre que les " armes à feu, É provoquent près de 4 000 décès chaque année en France, par homicide, accident ou suicide. "

En réalité de 1979 à 1997 (L.T.), les homicides, accidents et les suicides, cumulés ont occasionné moins de 3000 morts annuels " par armes à feu " (2979) dont près de 90 % (2664) dus aux suicides. Cette tendance se confirme sur les 3 dernières années connues (C.T.) avec une baisse, relative et absolue, des homicides ( C.T. : 239 et 7.95% ; L.T. : 254 et 8.52%), une forte hausse des accidents ( C.T. : 239 et 7.95% ; L.T. : 254 et 8.52%) et une stagnation des suicides ( C.T. : 239 et 7.95% ; L.T. : 2664 et 89.45%).

2) Qu'il est mensonger de déclarer que la " croissance du nombre d'armes à feu " serait un " facteur d'insécurité " !

Tout d'abord, en France au cours de la décennie 90, sous l'effet combiné de directive européenne, de lois et de règlements liberticides le nombre de professionnels, armuriers, importateurs et fabricants est en forte diminution et les quantités d'armes mises sur le marché ont chuté des deux tiers. L'évolution de la délinquance a manifestement suivit le mouvement inverse.

En revanche aux Etats Unis, où 5 millions d'armes sont vendus par an, la criminalité a diminué fortement.

Les exemples de l'Australie, du Royaume-Uni et de l'Etat de Californie montrent que l'adoption d'une législation restrictive est toujours suivie d'une augmentation sensible de la criminalité et de la " délinquance " violente. Aussi, "  l'exemple britannique [ mais également Australien, Californien et d'autre] nous incite à ne plus hésiter ", adoptons une législation cohérente et libérale.

Le " théorème de Lott " semble universellement vérifié " plus d'armes, moins de crimes ".

3) Qu'il est fallacieux d'alléguer que le niveau de violence contre soi-même ou envers autrui dépend de la sévérité de la réglementation des armes !

Le niveau de la criminalité est généralement élevé dans les contrés où la réglementation sur les armes est stricte. Ce constat vaut pour les Etats souverains, comme pour les Comtés des Etats-Unis. Le tableau ci-dessous montre que les pays les plus violents ont des taux de suicides faibles

N.B. : L'étude de l'ONU porte selon les pays sur les années 1994 à 1995, donc avant les lois restrictives

Pour la France, dans la dernière décennie, 20 % des homicides sont dus, à part pratiquement égales, au problème Corse et au grand banditisme, lié principalement aux machines à sous. La part des " petits délinquants ", généralement multirécidivistes et passant au crime, est difficilement quantifiable. Mais l'importance des coups et blessures ayant entraînés la mort laissent supposer que cette part est loin d'être négligeable.

Le nombre d'accidents avec armes ne concernant (sauf au Brésil) que quelques dizaines de cas par an et recouvrant des situations fort diverses, ne peut donner lieu à une étude statistique fiable.

Les données croisées du tableau ci-dessus montrent qu'il n'existe aucun lien (coefficient de corrélation négatif) entre les homicides et les suicides, que l'on considère les faits avec armes à feu ou globalement.

Ce résultat mathématique prouve qu'il est artificiel d'amalgamer les suicides et les homicides d'une part et qu'il est déloyal de prétexter que les armes influent d'une manière ou d'une autre sur la sécurité publique ou sanitaire.

4) Qu'il est erroné de soutenir que les armes à feu sont le moyen le plus meurtrier à la disposition des criminels !

Des exemples tragiques, malheureusement non exhaustifs, montrent qu'il existe des moyens plus radicaux que les armes à feu.

Oklahoma City, (Ok) le 19 avril 1995, l'explosion du bâtiment fédéral, Alfred P. Murrah, 168 morts dont de nombreux enfants d'une crèche.

Israël, 14 février 2001, un bus a été lancé sur la foule dans une volonté délibérée de tuer, 8 morts.

Santa Barbara, (Ca) le 23 février 2001, un étudiant fonce sur plusieurs condisciple avec sa voiture, 4 morts.

En Chine, où la détention d'armes privées est interdite, les explosions criminelles se multiplient dans les grandes villes chinoises du fait d'un terrorisme hétéroclite qui va de l'indépendantiste musulman à l'amoureux éconduit.

Ce n'est pas le moyen utilisé qui tue, mais bien l'assassin et les armes à feu ne sont manifestement pas le moyen le plus radical.

Non seulement aucune base objective ne permet de relier les problèmes de sécurité publique ou de santé publique ni au nombre d'armes détenu par les citoyens respectueux des lois, ni à l'évolution de ce stock, mais toutes les prohibitions récentes en la matière ont eu des effets inverses au but sécuritaire qu'elles étaient sensées poursuivre.

Les raisons de cet échec prévisible sont multiples :

1. Les lois n'empêchent pas la criminalité, mais permettent d'infliger des peines pénales si elles ne sont pas respectées. Comme les criminels utilisent les armes pour commettre des forfaits beaucoup plus sanctionnés que la simple détention illicite d'arme, les sanctions en la matière même disproportionnées ne sont pas dissuasives pour le grand banditisme, mais liberticides pour les citoyens respectueux des lois
2. En violation de l'article 5 de la Déclaration de 1798, ces lois liberticides, en interdisant des " actions - qui ne sont pas nuisibles - à la société ", ne pénalisent que les citoyens respectueux des lois et sont sans effet sur les criminels. Au contraire, en favorisant un marché d'armes clandestin ces législations iniques contribuent à faire prospérer les trafics illicites internationaux (drogue, traite des personnes, Ïuvres d'art, armes Ônon ludiques') dont les connexions sont avérées.
3. Les lois inutiles nuisent aux lois nécessaires. En distrayant des ressources financières et humaines pour contrôler les citoyens respectueux des lois, les moyens pour lutter contre les véritables fauteurs de trouble font défaut. Quant on n'assiste pas à des dérives condamnables au sein même des ministères chargés de l'application des lois.
4. Le caractère liberticide de ces lois est tel que des " créneaux de liberté " sont laissés et les petits délinquants en profite pour contourner la loi.
5. Et comme l'a fait remarquer Colin GREENWOOD, ancien chef d'une des polices régionales anglaises et spécialiste de la législation sur les armes : " A peine adoptée, la nouvelle loi est critiquée pour son incapacité à réduire l'emploi des armes à feu par les criminels. Or, non seulement l'usage criminel n'était pas en hausse, mais la loi n'avait pas visé, et ne pouvait pas viser cet objectif. Afin de justifier de nouveaux contrôles, on blâme les lois antérieures de n'avoir pas atteint des objectifs inavouables. "
6. Quand un bilan est dressé, il faut comparer l'actif et le passif ! Il est toujours question des morts par armes à feu, jamais des vies sauvées grâce aux armes, ni de celles perdues par défaut d'armes.